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Mentions légales — Vos droits et responsabilités (partie 2)

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Article 2 : Droits de propriété intellectuelle

L'intégralité de ce moteur de recherche est protégée par la législation française et internationale en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle. Son contenu n'est accessible que dans le cadre d'un usage personnel et immédiat accordé à l'utilisateur.

Tous les droits de reproduction, qu'ils soient totaux ou partiels, portant sur le contenu du site — y compris les documents téléchargeables ainsi que les représentations iconographiques ou photographiques — demeurent strictement réservés. Une reproduction, même partielle, gratuite ou occasionnelle, n'est envisageable qu'avec l'accord écrit, préalable et explicite du directeur de la publication.

Lorsqu'une telle autorisation est accordée, la reproduction ne doit en aucun cas porter atteinte à l'intégrité du document d'origine, que ce soit par une modification, même de pure forme, ou par une quelconque altération. Elle doit par ailleurs, dans tous les cas et sous peine de retrait de l'autorisation, mentionner clairement sa source en faisant apparaître, en caractères visibles, la mention « Document fourni par la société " Amaboo " depuis l'adresse " www.sos-jeux-olympiques.com " ».

Article 3 : Informations délivrées

L'utilisateur qui transmet des informations, de sa propre initiative ou à la demande expresse des responsables de ce moteur de recherche, s'engage à faire preuve d'une sincérité parfaite. Il s'oblige également à réserver les informations qui lui sont communiquées à un usage personnel et licite, à l'exclusion notamment de toute utilisation à caractère ou à finalité commerciale, sauf autorisation écrite, expresse et préalable.

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